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  Actualités CC des 2 rives.

(copie 2)

Site de la Communauté de Communes des Deux Rives

Site de la Communauté de Communes des Deux Rives

Site officiel de la Communauté de Communes des Deux Rives (Valence d'Agen...

La préfecture du Tarn et Garonne vient de prendre un nouvel arrêté précisant la restriction de circulation de la population Arrete du 19 mars 2020 - Nouvel arrêté instaurant la restriction de circulation de la population
Veuillez trouver l'arrêté temporaire pour mesures exceptionnelles pour le Virus Covid-19 portant sur la fermeture des établissements et les équipements de la CC2R. Arrete 2020-AF-6-4-02 - Liste des Services Communautaires fermés à compter du 16/03/2020
Lors du Conseil communautaire du 21 février 2020, les délibérations suivantes ont été adoptées. Retrouvez les délibérations. - 3. Conseil Communautaire / article
Lors du Conseil communautaire du 20 décembre 2019, les délibérations suivantes ont été adoptées. Retrouvez les délibérations. - 3. Conseil Communautaire / article
Par délibération n° 2019D2-1-2-174 en date du 20 décembre 2019, le conseil communautaire a arrêté le projet d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l'Habitat (PLUI-H). Vous trouverez ci-après la délibération. Délibération n° 2019D2-1-2-174 en date du 20 décembre 2019 Vous pouvez consulter le projet de PLUI-H arrêté dans les pièces suivantes. Pièces du PLUI-H Entêtes dossiers Sommaire Dossier Pièces administratives Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI-H) (...) - PLUI-H / article
La Communauté de Communes, suite au transfert de compétences initié par la délibération du 2 juillet 2015 et l'arrêté préfectoral interdépartemental qui lui a été notifié le 12 novembre 2015, a décidé d'engager un PLUI (Plan Local d'Urbanisme Intercommunal. La Communauté de Communes des Deux Rives, le 4 décembre 2015, a approuvée la prescription de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat sur l'intégralité du territoire. Vous pouvez prendre connaissance (...) - PLUI-H / article
- 3. Conseil Communautaire / article
Lors du Conseil communautaire du 1 er Mars, les délibérations suivantes ont été adoptées. Retrouvez les délibérations - 3. Conseil Communautaire
12. Conseil Communautaire du 28 octobre 2019
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Lors du Conseil communautaire du 28 octobre, les délibérations suivantes ont été adoptées. Retrouvez les délibérations - 3. Conseil Communautaire / article, article
8.Budget primitif 2019
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L'article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales prévoit qu'une présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles est jointe au budget primitif et au compte administratif afin de permettre aux citoyens d'en saisir les enjeux. Retrouvez la note synthétique Retrouvez le rapport sur le budget 2019 L'article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales prévoit qu'une présentation brève et synthétique retraçant les informations financières (...) - 0. Budget Communautaire / article
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